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« l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial »


cabot a écrit:En revanche je trouve assez contradictoire que tu parles, à juste titre, d'avoir des droits sur un projet personnel tel qu'un roman ou une compo musicale, et que tu n'admettes pas qu'il en soit de même avec le design d'un site/forum.










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